Question existentielle : puis-je trafiquer/modifier/améliorer mon APR ?
Devant les coûts et les contraintes liés à l’utilisation et l’entretien d’un EPI, on peut parfois, en toute bonne foi, se demander s’il est possible de s’affranchir de certaines règles imposées.
Faisons un petit point sur les règles, les usages, la réglementation etc… Bref, entrons dans les détails.
 
Rappelons une évidence que l’on oublie parfois : la catégorie III d’un EPI couvre les risques mortels ou irréversibles portant sur la santé et la sécurité d’un travailleur. Cette catégorie III est de fait soumise à des règles particulières, dont le contrôle périodique, le respect de règles d’utilisations parfois légales, parfois normatives, d’autres conseillées par l’INRS, ou encore par la lecture (oui oui la lecture !) et le respect de la notice d’utilisation coté utilisateur.
Coté fabricant, un marquage CE et une certification par un organisme ad hoc sont entre autre obligatoires.
 
Les APR (mais pas que) sont des EPI de catégorie III et c’est le code du travail lui -même qui encadre leur utilisation en amiante (le célèbre arrêté de mars 2013).
 
En qualité de Centre Technique Amiante SS3 et SS4, CBS est régulièrement questionné sur le point suivant : « Messieurs de CBS, le remplacement d’un élément monté d’origine par le fabricant par un autre (moins cher, plus pratique, plus léger, plus disponible, de mon choix etc…) est-il possible ? Pourriez-vous svp le faire pour moi, voire puis-je le monter moi-même ? »
 
NON, jamais, never, nunca etc.. dans tous les cas.
 
Pourquoi ?
Un marquage CE impose au fabricant de faire certifier, c’est à dire tester, vérifier, attester des performances de l’APR et de sa conformité aux normes par un organisme indépendant.
Cette certification (obligatoire pour la cat III) ne reste valide que si l’APR est maintenu en configuration d’origine et s’il est contrôlé par un Centre agréé par le fabricant à la bonne périodicité. C’est écrit sur les certificats en toutes lettres. En modifiant un APR, on invalide sa certification et l’employeur verrait sa responsabilité engagée en cas d’incident.
 
Pour exemple, les composants du RAS amiante 3M sont identifiés dans les notices et fiches techniques, et l’extrait de son certificat précise :
« Certificate validity
The certificate holder is responsable for ensuring that the Notified Body is advised of any changes to any aspect of the overall production process utilised in the manufacture of the product, failure to do so could invalidate the Certificate in respect of product manufactured following the introduction of such changes. »
Modification = invalidation du certificat. Déjà, point final et fin du débat.
 
En effet, la Réglementation Européenne du 9 mars 2016 est stricte et détaillée concernant les EPI : pas de modification de l’EPI, en aucun cas, jamais. Modifier un APR revient à en devenir, juridiquement, le fabricant. Ce faisant, vous (fabricant) devez faire certifier cet EPI, sans quoi vous avez introduit sur le marché un EPI non certifié ! Aïe !
 
D’autre part, si on commençait par exemple à remplacer le coupleur rapide du RAS par un raccord lambda, pourquoi ne pas en remplacer aussi le tuyau d’alimentation par du tuyau d’arrosage : après tout, c’est moins cher et disponible dans toutes les bonnes grandes surfaces de bricolage ! Et puis çà m’a l‘air aussi mieux, non ??????? Quant au masque : mon masque de plongée est étanche après tout puisque je me baigne avec ?????!!!!!!! Du scotch et çà tient non ?
Et bien non. Soyons sérieux et revenons à notre catégorie III, à la protection des personnes face aux risques mortels. On ne bidouille pas.
 
Enfin, en qualité de Centre Technique agréé, nous appliquons strictement et sans aucune dérogation les consignes des fabricants d’EPI dont nous sommes agréés depuis tant d’années : elles portent et sur les modes opératoires appliqués et sur l’approvisionnement des pièces détachées utilisées.
Nous ne nous fournissons qu’auprès du fabricant de l’EPI et sur les références qu’il nous indique. C’est une obligation contractuelle, technique et nous avons conscience et n’oublions jamais que nous travaillons sur du matériel lié à la sécurité des personnes. Et vous nous avez choisi, à raison, parce que vous nous faites confiance !
Dernier point portant sur l’intervention par une personne non habilitée par le fabricant, la réponse est simple : les fabricants ne le permettent pas et dégagent leur responsabilité si c’est le cas, et nous aussi. Vous le feriez à vos risques et périls, sous votre responsabilité engagée : ce serait alors fait sans contrôle, sans test.
Nous, Centre Technique CBS, avons les connaissances, l’expérience, les méthodes, les agréments et les outils pour le faire.
Le bricolage n’a pas sa place dans les APR en catégorie III.
Nous pensons que nous avons absolument raison d’être inflexible sur ces points, c’est dans l’intérêt de tous.
Les équipes CBS restent à votre disposition pour tout échange, toute question, vous remercient pour la confiance que vous nous accordez et vous souhaitent de bons chantiers, à toutes et à tous !
A bientôt !